{"id":2886,"date":"2025-06-02T08:31:37","date_gmt":"2025-06-02T08:31:37","guid":{"rendered":"https:\/\/leguminnov36.fr\/politique-de-confidentialite\/"},"modified":"2025-10-14T10:01:24","modified_gmt":"2025-10-14T10:01:24","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/leguminnov36.fr\/fr\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"\n
\n

Politique de Confidentialit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n

1. Introduction<\/h2>\n\n\n\n

La pr\u00e9sente Politique de Confidentialit\u00e9 d\u00e9crit les types de donn\u00e9es personnelles que LegumInnov36 (\u00ab\u202fnous\u202f\u00bb, \u00ab\u202fnotre(s)\u202f\u00bb, \u00ab\u202fnos\u202f\u00bb), en tant que responsable du traitement, collecte, utilise, partage et prot\u00e8ge dans le cadre de l\u2019exploitation du site https:\/\/leguminnov36.fr\/<\/a> (le \u00ab\u202fSite\u202f\u00bb). Elle s\u2019applique \u00e0 tous les utilisateurs qui cr\u00e9ent un compte, soumettent des annonces, naviguent ou interagissent avec le Site.<\/p>\n\n\n\n

En utilisant le Site, vous acceptez que vos donn\u00e9es soient trait\u00e9es comme d\u00e9crit dans cette politique.<\/p>\n\n\n\n

2. Donn\u00e9es collect\u00e9es<\/h2>\n\n\n\n

Nous collectons les donn\u00e9es suivantes aupr\u00e8s des utilisateurs :<\/p>\n\n\n\n

Cat\u00e9gorie de donn\u00e9es<\/th>Donn\u00e9es typiquement collect\u00e9es<\/th>Finalit\u00e9<\/th><\/tr><\/thead>
Donn\u00e9es d\u2019identification<\/strong><\/td>Nom, pr\u00e9nom, adresse postale, adresse e\u2011mail, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone<\/td>Cr\u00e9ation de compte, contact, v\u00e9rification<\/td><\/tr>
Donn\u00e9es de connexion \/ authentification<\/strong><\/td>Identifiant, mot de passe (stock\u00e9 de fa\u00e7on s\u00e9curis\u00e9e, hach\u00e9), adresse IP, donn\u00e9es techniques (navigateur, appareil, syst\u00e8me d\u2019exploitation)<\/td>S\u00e9curit\u00e9, pr\u00e9vention des fraudes, bon fonctionnement du Site<\/td><\/tr>
Donn\u00e9es li\u00e9es aux annonces<\/strong><\/td>Type de produit (c\u00e9r\u00e9ales, l\u00e9gumineuses, etc.), quantit\u00e9, localisation, prix, photos, description<\/td>Publication d\u2019annonces, mise en relation entre agriculteurs, commerce<\/td><\/tr>
Donn\u00e9es de transaction \/ paiement<\/strong> (si applicable)<\/em><\/td>D\u00e9tails de paiement, informations bancaires ou de compte de paiement<\/td>Traitement des paiements, facturation<\/td><\/tr>
Donn\u00e9es de communication<\/strong><\/td>Contenu des messages via le Site ou support client, e\u2011mails \u00e9chang\u00e9s<\/td>Support, \u00e9changes entre utilisateurs<\/td><\/tr>
Cookies et donn\u00e9es de navigation<\/strong><\/td>Cookies, balises web, pages visit\u00e9es, dur\u00e9e de visite, provenance<\/td>Analyse d\u2019audience, am\u00e9lioration du Site, personnalisation<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n

3. Bases l\u00e9gales du traitement<\/h2>\n\n\n\n

Nous traitons vos donn\u00e9es sur les bases l\u00e9gales suivantes :

Ex\u00e9cution d\u2019un contrat ou pour prendre des mesures pr\u00e9contractuelles (ex. : gestion de votre compte, publication d\u2019annonce)

Consentement (ex. : cookies, newsletters)

Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime (ex. : s\u00e9curit\u00e9, lutte contre la fraude, am\u00e9lioration du Site)

Obligation l\u00e9gale (ex. : respect des obligations comptables ou fiscales)<\/p>\n\n\n\n

4. Utilisation des donn\u00e9es<\/h2>\n\n\n\n

Les donn\u00e9es collect\u00e9es peuvent \u00eatre utilis\u00e9es pour :

Respecter les obligations l\u00e9gales ou r\u00e9glementaires

Vous permettre de cr\u00e9er un compte et g\u00e9rer votre profil

Permettre la publication, modification ou suppression d\u2019annonces

Faciliter les contacts entre utilisateurs via le Site

Assurer la s\u00e9curit\u00e9 des comptes, pr\u00e9venir les usages abusifs ou frauduleux

R\u00e9pondre \u00e0 vos demandes et assurer un support client

Envoyer des communications (mails de confirmation, alertes, newsletters)

Analyser et am\u00e9liorer le Site (tests, ergonomie, statistiques d\u2019usage)<\/p>\n\n\n\n

5. Partage des donn\u00e9es<\/h2>\n\n\n\n

Vos donn\u00e9es peuvent \u00eatre partag\u00e9es dans les circonstances suivantes :

En cas de fusion, acquisition ou transfert d\u2019entreprise, sous r\u00e9serve des droits des utilisateurs

Avec d\u2019autres utilisateurs, lorsqu\u2019elles figurent sur une annonce (par exemple, localisation du produit, coordonn\u00e9es que vous choisissez de rendre visibles)

Avec des prestataires priv\u00e9s auxquels nous avons recours (h\u00e9bergement, emailing, analyses statistiques, paiement) qui agissent en tant que sous\u2011traitants, sous contrat

Avec les autorit\u00e9s publiques ou judiciaires, si la loi l\u2019exige ou en cas de r\u00e9quisition judiciaire<\/p>\n\n\n\n

6. Cookies et technologies similaires<\/h2>\n\n\n\n

Nous utilisons des cookies et des technologies similaires pour :<\/p>\n\n\n\n

    \n
  • Les cookies strictement n\u00e9cessaires au fonctionnement du Site (authentification, session, s\u00e9curit\u00e9)<\/li>\n\n\n\n
  • Les cookies d\u2019analyse \/ statistiques (Google Analytics, etc.) pour comprendre l\u2019usage du Site<\/li>\n\n\n\n
  • Les cookies de pr\u00e9f\u00e9rences ou de confort (langue, interface), si applicable<\/li>\n\n\n\n
  • Les cookies \u201cpublicitaires \/ retargeting\u201d (si utilis\u00e9)<\/em><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

    Vous pouvez accepter ou refuser certains cookies via une banni\u00e8re ou les param\u00e8tres de votre navigateur. Les cookies essentiels ne peuvent pas \u00eatre d\u00e9sactiv\u00e9s si vous souhaitez utiliser toutes les fonctionnalit\u00e9s du Site.<\/p>\n\n\n\n

    7. Conservation des donn\u00e9es<\/h2>\n\n\n\n

    Les donn\u00e9es sont conserv\u00e9es selon les principes suivants :

    <\/p>\n\n\n\n

    Type de donn\u00e9es<\/th>Dur\u00e9e de conservation typique<\/th><\/tr><\/thead>
    Donn\u00e9es de compte (identit\u00e9, coordonn\u00e9es)<\/td>Jusqu\u2019\u00e0 suppression du compte + [x]<\/strong> ann\u00e9es pour obligations l\u00e9gales<\/td><\/tr>
    Donn\u00e9es des annonces et contenus utilisateurs<\/td>Tant que l\u2019annonce est active + [y]<\/strong> ann\u00e9es apr\u00e8s suppression pour archives ou litiges<\/td><\/tr>
    Donn\u00e9es de connexion \/ s\u00e9curit\u00e9<\/td>[z]<\/strong> ann\u00e9es pour d\u00e9tection de fraudes et s\u00e9curit\u00e9<\/td><\/tr>
    Logs, statistiques, cookies non essentiels<\/td>P\u00e9riode courte (quelques mois) sauf obligation de conservation plus longue<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n

    8. Vos droits<\/h2>\n\n\n\n

    Conform\u00e9ment au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD) et \u00e0 la loi \u201cInformatique et Libert\u00e9s\u201d :

    Vous disposez des droits suivants :<\/p>\n\n\n\n

      \n
    • Droit d\u2019acc\u00e8s : demander une copie des donn\u00e9es vous concernant<\/li>\n\n\n\n
    • Droit de rectification : corriger des donn\u00e9es inexactes ou incompl\u00e8tes<\/li>\n\n\n\n
    • Droit \u00e0 l\u2019effacement (\u201cdroit \u00e0 l\u2019oubli\u201d) : supprimer vos donn\u00e9es dans certaines conditions<\/li>\n\n\n\n
    • Droit \u00e0 la limitation du traitement : suspendre l\u2019usage de vos donn\u00e9es dans certains cas<\/li>\n\n\n\n
    • Droit d\u2019opposition : vous opposer \u00e0 un traitement fond\u00e9 sur un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime ou \u00e0 des fins de prospection<\/li>\n\n\n\n
    • Droit \u00e0 la portabilit\u00e9 : recevoir vos donn\u00e9es dans un format structur\u00e9, utilis\u00e9 couramment, lisible par machine pour certains traitements<\/li>\n\n\n\n
    • Droit de retirer votre consentement \u00e0 tout moment (si le traitement est fond\u00e9 sur ce consentement)<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

      Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter \u00e0 :
      civam.valencay@wanadoo.fr
      <\/strong>
      Si vous estimez que vos droits ne sont pas respect\u00e9s, vous avez le droit d\u2019introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL ou de l\u2019autorit\u00e9 comp\u00e9tente dans votre pays.<\/p>\n\n\n\n

      9. S\u00e9curit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n

      Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger vos donn\u00e9es personnelles contre :<\/p>\n\n\n\n

        \n
      • La perte, la destruction, l\u2019acc\u00e8s non autoris\u00e9<\/li>\n\n\n\n
      • La divulgation accidentelle ou illicite<\/li>\n\n\n\n
      • Les attaques informatiques<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

        Les mots de passe sont stock\u00e9s sous forme hach\u00e9e, les communications sensibles sont chiffr\u00e9es (HTTPS), etc.<\/p>\n\n\n\n

        10. Transferts de donn\u00e9es hors UE<\/h2>\n\n\n\n

        Si des donn\u00e9es sont transf\u00e9r\u00e9es hors de l\u2019Union Europ\u00e9enne, cela ne se fait que dans le respect des garanties l\u00e9gales (clauses contractuelles types, pays reconnus, etc.)

        Nous vous informerons dans ce cas pr\u00e9cis.<\/p>\n\n\n\n

        11. Mineurs<\/h2>\n\n\n\n

        Le Site n\u2019est pas destin\u00e9 aux mineurs de moins de [\u00e2ge l\u00e9gal \u2013 ex : 16 ans]<\/strong> sans autorisation parentale stricte. Si un mineur s\u2019inscrit, le compte pourra \u00eatre supprim\u00e9 sur demande d\u2019un titulaire de l\u2019autorit\u00e9 parentale.<\/p>\n\n\n\n

        12. Modifications de la politique de confidentialit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n

        Nous pouvons modifier cette Politique ponctuellement. Toute version mise \u00e0 jour sera publi\u00e9e sur le Site avec une date de derni\u00e8re mise \u00e0 jour.

        Si les modifications sont significatives, nous informerons nos utilisateurs (ex : via e\u2011mail ou notification sur le site).<\/p>\n\n\n\n

        13. Contact<\/h2>\n\n\n\n

        Si vous avez des questions ou demandes concernant cette Politique de Confidentialit\u00e9, vous pouvez contacter :

        T\u00e9l\u00e9phone : 02 54 00 13 99 | 06 02 05 24 38

        Nom : Exode TOTIN

        Adresse : 7 rue des Templiers, 36600 VALENCAY

        E\u2011mail : civam.valencay@wanadoo.fr<\/p>\n<\/div><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

        Politique de Confidentialit\u00e9 1. Introduction La pr\u00e9sente Politique de Confidentialit\u00e9 d\u00e9crit les types de donn\u00e9es personnelles que LegumInnov36 (\u00ab\u202fnous\u202f\u00bb, \u00ab\u202fnotre(s)\u202f\u00bb, \u00ab\u202fnos\u202f\u00bb), en tant que responsable du traitement, collecte, utilise, partage et prot\u00e8ge dans le cadre de l\u2019exploitation du site https:\/\/leguminnov36.fr\/ (le \u00ab\u202fSite\u202f\u00bb). Elle s\u2019applique \u00e0 tous les utilisateurs qui cr\u00e9ent un compte, soumettent des annonces,<\/p>","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"_crdt_document":"","_uag_custom_page_level_css":"","site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"set","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"_rtcl_gb_attr":"","footnotes":""},"class_list":["post-2886","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"aioseo_notices":[],"uagb_featured_image_src":{"full":false,"thumbnail":false,"medium":false,"medium_large":false,"large":false,"1536x1536":false,"2048x2048":false,"trp-custom-language-flag":false,"rtcl-gallery":false,"rtcl-thumbnail":false,"rtcl-gallery-thumbnail":false,"menu-24x24":false,"menu-36x36":false,"menu-48x48":false},"uagb_author_info":{"display_name":"alexis@lebron.fr","author_link":"https:\/\/leguminnov36.fr\/fr\/author\/alexislebron-fr\/"},"uagb_comment_info":0,"uagb_excerpt":"Politique de Confidentialit\u00e9 1. Introduction La pr\u00e9sente Politique de Confidentialit\u00e9 d\u00e9crit les types de donn\u00e9es personnelles que LegumInnov36 (\u00ab\u202fnous\u202f\u00bb, \u00ab\u202fnotre(s)\u202f\u00bb, \u00ab\u202fnos\u202f\u00bb), en tant que responsable du traitement, collecte, utilise, partage et prot\u00e8ge dans le cadre de l\u2019exploitation du site https:\/\/leguminnov36.fr\/ (le \u00ab\u202fSite\u202f\u00bb). Elle s\u2019applique \u00e0 tous les utilisateurs qui cr\u00e9ent un compte, soumettent des annonces,","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/leguminnov36.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2886","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/leguminnov36.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/leguminnov36.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/leguminnov36.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/leguminnov36.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2886"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/leguminnov36.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2886\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3627,"href":"https:\/\/leguminnov36.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2886\/revisions\/3627"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/leguminnov36.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2886"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}